Conditions générales de vente

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE 

ARTICLE 1 : CHAMP D’APPLICATION

Les présentes CGV s’appliquent sans restriction ni réserve à l’ensemble des ventes conclues auprès d’acheteurs non professionnels désirant acquérir le ou les produits proposés à la vente sur le site Senteurs d'Ostal. Les produits proposés à la vente sont : 

-Fondants parfumés 

• Fondant classique
• Fondant original
• Tablette parfumée 
• Brûle parfum

- Bougies parfumées

• Bougie unique
• Bougie sculpturale

- Poudre parfumée

- Suspension parfumée

 

Les caractéristiques principales des produits et notamment les spécifications, illustrations et indications de dimensions ou de capacité des produits sont présentées sur le site Senteurs d'Ostal dont le client est tenu de prendre connaissance avant de commander.

Le choix et l’achat d’un produit sont de la seule responsabilité du client.

Les offres de produits s’étendent dans la limite des stocks disponibles, tels que précisées lors de la passation de commande. Les CGV sont accessibles à tout moment sur le site Senteurs d'Ostal et prévaudront sur tout autre document. Le client déclare avoir pris connaissance des présentes CGV et les avoir acceptées en cochant la case prévue à cet effet avant la mise en œuvre de la procédure de commande en ligne du site Senteurs d'Ostal

Sauf preuve contraire, les données enregistrées dans le système informatique du vendeur constitue la preuve de l’ensemble des transactions conclues avec le client. Les coordonnées du vendeur sont les suivantes :

Senteurs d'Ostal

Gimonet Pauline

45 Place de l'Eglise

24560 Bardou

Numéro SIREN : 939 779 997

Numéro SIRET : 939 779 997 000 13

Email : senteursostal@gmail.com

Téléphone : 07 82 93 23 17

 

ARTICLE 2 : PRIX

Les produits sont fournis au tarif en vigueur figurant sur le site Senteurs d'Ostal lors de l’enregistrement de la commande par le vendeur. Les prix sont exprimés en Euros TTC. Les tarifs tiennent compte d’éventuels réductions qui seraient consentis par le vendeur sur le site Senteurs d'Ostal. Ces tarifs sont fermés et non révisables pendant leur période de validité, mais le vendeur se réserve le droit, hors période de validité, d’en modifier les prix à tout moment. Le paiement demandé au client correspond au montant total de l’achat, y compris les frais annexes. Une facture est établie par le vendeur et remise au client par voie électronique lors du passage de la commande.

 

ARTICLE 3 : COMMANDES 

Il appartient au client de sélectionner sur le site Senteurs d'Ostal les produits qu’il désire commander selon les modalités suivantes : le client choisi un produit qu’il met dans son panier, qu’il pourra supprimer ou modifier avant de valider sa commande et d’accepter les présentes CGV. Il rentrera ensuite ses coordonnées et choisira le mode de livraison. Après validation des informations, la commande sera considérée comme définitive et exigera le paiement de la part du client selon les modalités prévues. Les offres de produits sont valables tant qu’elles sont visibles sur le site, dans la limite des stocks disponibles.

La vente ne sera considérée comme valide qu’après le paiement intégral du prix. Il appartient au client de vérifier l’exactitude de la commande et de signaler immédiatement toute erreur. Toute commande passée sur le site Senteurs d'Ostal constitue la formation d’un contrat à distance entre le client et le vendeur. 
Le vendeur se réserve le droit d’annuler ou de refuser toute commande d’un client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d’une commande antérieure. 
Le client pourra suivre l’évolution de sa commande sur le site.

Toute annulation de la commande par le client ne sera possible qu’avant la livraison des produits (indépendamment des dispositions relatives à l’application ou non-droit de rétractation légale)

 

ARTICLE 4 : CONDITIONS DE PAIEMENT 

Le prix est payé par voie de paiement sécurisé selon les modalités suivantes 

- paiement par carte bancaire

Le prix est payable comptant par le client, en totalité, au moment de la commande.

Les données de paiement sont échangées en mode crypté grâce au protocole défini par le prestataire de paiement agréé intervenant pour les transactions bancaires réalisées sur le site Senteurs d'Ostal. Les paiements effectués par le client ne seront considérés comme définitif qu’après encaissement effectif par le vendeur des sommes dûes.

Le vendeur ne sera pas tenu de procéder à la délivrance des produits commandés par le client si celui-ci ne lui paye pas le prix en totalité dans les conditions ci-dessus indiquées.

 

ARTICLE 5 : LIVRAISONS ET RETOURS 

1) LIVRAISONS

Les produits commandés par le client seront livrés en France métropolitaine, Belgique, Espagne, Allemagne, Autriche, Croatie, Grèce, Malte, Roumanie, Madère, Açores, Portugal, Danemark, Estonie, Hongrie, Lettonie, Lituanie, Slovaquie, Slovénie, Suède, Italie, Luxembourg, Pays-Bas, Pologne, Royaume-uni et Suisse.

La préparation de la commande nécessite un délai de 1 à 4 jours ouvrés après réception du paiement (sous réserve de stock). Ce délai peut être plus long (entre 2 et 15 jours) selon l’activité, si la commande concerne un produit personnalisé sur demande ou un produit en rupture de stock. En cas de délai prolongé, un message d’avertissement sera indiqué sur la page d’accueil du site.

Les livraisons interviennent dans un délai de 2 à 5 jours après préparation de la commande (hors week-end et jours ouvrables) à l’adresse indiquée par le client lors de sa commande sur le site.

Le vendeur s’engage à faire les meilleurs efforts pour livrer les produits commandés par le client dans les délais ci-dessus précisés.

Les colis seront livrés à l’adresse indiquée lors du passage de la commande. Le client se doit de vérifier l’exhaustivité et la conformité des renseignements qu’il fournit. Dans le cas où l’adresse serait incorrecte, Senteurs d'Ostal ne saurait être tenu responsable des conséquences en termes de retard ou d’erreurs de livraison. Dans ce contexte, tout les frais engagés pour la réexpédition de la commande seront entièrement à la charge du client.

Concernant les envois Mondial Relay, si le client n’a pas sélectionné de point Relais, il sera contacté afin d’effectuer la procédure. Sans réponse, le point relais le plus proche sera sélectionné automatiquement.

Si les produits commandés n’ont pas étés livrés dans un délai de 30 jours après la date indicative de livraison, pour tout autre cause que la majeure ou le fait du client, la vente pourra être résolu à la demande écrite du client dans les conditions prévues aux articles L216-2, L216-3 et L241-4 du code de la consommation. Les sommes versées par le client lui seront alors restituées au plus tard dans les 14 jours qui suivent la date de dénonciation du contrat, à l’exclusion de toute indemnisation ou retenue. 
En cas de demande particulière du client concernant les conditions d’emballage ou de transport commandés, dûment accepté par le vendeur, les coûts liés feront l’objet d’une facturation spécifique complémentaire, sur devis préalablement accepté par écrit par le client. 

2) RETOURS

Le client est tenu de vérifier l'état de son colis, intérieur et extérieur lors de la remise en main par le livreur ou par le point relais. Dans le cas ou le colis serait ouvert, aurait un produit manquant ou cassé, le client se doit de refuser celui-ci.

Il dispose d'un délai de 14 jours à compter de la livraison pour formuler des réclamations par mail à senteursostal@gmail.com ou par courrier à : Senteurs d'Ostal, 45 Place de l'Eglise, 24560 Bardou, accompagné de tous les justificatifs y afférents (photos obligatoires). Passé ce délai et à défaut d'avoir respecter ces formalités, les produits seront réputés conformes et exempts de tout vice apparent et aucune réclamation ne pourra être valablement acceptée par le vendeur.

Les frais du retour sont exclusivement à la charge du client.

EN CAS DE NON CONFORMITE DES PRODUITS

Le vendeur remboursera ou remplacera dans les plus bref délais et à ses frais, les produits livrés dont les défauts de conformité ou les vices apparents ou cachés auront étés dûment prouvés par le client, dans les conditions prévues aux présentes CGV. ( à noter que les photos présentées sur le site sont non contractuelles; les bougies étant faites chacune à la main, peuvent présenter des différences de couleur, taille, poids...)

EN CAS DE CASSE

Une attention particulière est portée aux objets fragiles lors de la préparation de la commande. Les risques sont transférés au moment de la remise du bien au transporteur. Senteurs d'Ostal se retire toutes responsabilités de casse ou de détérioration des produits. Le client est tenu de vérifier l'état de son colis, intérieur et extérieur lors de la remise en main par le livreur ou par le point relais. Dans le cas ou le colis serait ouvert et aurait un produit manquant ou cassé le client doit refuser celui-ci. Dès lors que le client accepte de recevoir ce colis, la responsabilité en revient à celui-ci, les réclamations ne seront alors pas prise en compte.

ARTICLE 6 : TRANSFERT DE PROPRIETE

Le transfert de propriété des produits du vendeur au client ne sera réalisé qu'après complet paiement du prix par ce dernier, et ce, quelle que soit la date de livraison des dits produits.

ARTICLE 7 : DROIT DE RETRACTATION

Selon les modalités de l'article L221-18 du code de la consommation "pour les contrats prévoyant la livraison régulière de biens pendant une période définie, le délai court à compter de la réception du premier bien."

Le droit de rétractation peut être exercé en envoyant par mail à senteursostal@gmail.com ou par courrier postal à Senteurs d'Ostal, 45 Place de l'Eglise, 24560 Bardou, exprimant la volonté de se rétracter.

Les retours sont à effectués dans leur état d'origine et complet (emballage, accessoires, notice...) permettant leur re-commercialisation à l'état neuf, accompagnés de la facture d'achat.

Les produits endommagés ou incomplets, ne seront pas repris.

Les frais de retours restant à la charge du client.

L'échange, sous réserve de disponibilité ou le remboursement sera effectué dans un délai de 14 jours à compter de la réception par le vendeur des produits retournés par le client dans les conditions prévus au présent article.

ARTICLE 8 : RESPONSABILITE DU VENDEUR ET GARANTIES

Les produits fournis par le vendeur bénéficient :

- de la garantie légale de conformité, pour les produits défectueux, abimés ou endommagés ou ne correspondant pas à la commande.

- de la garantie légale contre les vices cachés provenant d'un défaut de matière, de conception ou de fabrication affectant les produits livrés et les rendant impropres à l'utilisation.

Dispositions relatives aux garanties légales

Article L217-4 du code de la consommation

"le vendeur est tenu de livrer un bien conforme au contrat et répond des défauts de conformité existant lors de la délivrance. Il répond également des défauts de conformité résultant de l'emballage, des instructions de montage ou de l'installation lorsque celle-ci à été mise à charge par le contrat ou a été sous la responsabilité."

Article L217-5 du code conforme au contrat :

"Le bien est conforme au contrat :

1) si il est propre à l'usage habituellement attendu d'un bien semblable et le cas échéant :

- si il correspond à la description donnée par le vendeur et possède les qualités que celui-ci a présenté à l'acheteur sous formes d'échantillons ou de modèle

- si il présente les qualités qu'un acheteur peut légitimement attendre à l'égard des déclarations publiques faites par le vendeur, par le producteur ou par son représentant notamment dans sa publicité ou l'étiquetage

2) ou si il présente les caractéristiques définies d'un commun accord par les parties ou un propre à tout usage spécial recherché par l'acheteur porté à la connaissance du vendeur et que ce dernier a accepté"

Article L217-12 du code de la consommation

"L'action résultant du défaut de conformité se prescrit par deux ans à compter de la délivrance du bien"

Article 1641 du code civil

"Le vendeur est tenu de la garantie à raison des défauts cachés de la chose vendue qui la rende impropre à l'usage auquel on la destine et ou dissimule tellement cet usage que l'acheteur ne l'aurait pas acquise ou n'en aurait pas donné qu'un moindre prix s'il les avaient connus"

Article 1648 alinéa 1er du code civil

"L'action résultant des vices rédhibitoire  doit être intenté par l'acquéreur dans un délai de deux ans à compter de la découverte du vice."

Article L217-16 du code de la consommation

"Lorsque l'acheteur demande au vendeur pendant le cours de la garantie commerciale qui lui a été consentie lors de l'acquisition ou de la réparation d'un bien meuble, une remise en état couverte par la garantie, toute période d'immobilisation d'au moins 7 jours vient s'ajouter à la durée de la garantie qui restait à couvrir. Cette période cours à compter de la demande d'intervention de l'acheteur ou de la mise à disposition pour réparation du bien en cause, si cette mise à disposition est postérieure à la demande d'intervention."

Afin de faire valoir ses droits, le client devra informer le vendeur, par écrit (mail ou courrier), de la non conformité des produits ou de l'existence des vices cachés à compter de leurs découvertes.

Le vendeur remboursera, remplacera ou fera réparer le produit sous garantie jugé non conforme ou défectueux.

Les frais d'envois seront remboursés sur la base du tarif facturé et les frais de retours sont remboursés sur présentations des justificatifs.

Les remboursements, remplacements ou réparations des produits jugés non conformes ou défectueux seront effectués dans les meilleurs délais et au plus tard dans les 30 jours suivant la constatation par le vendeur du défaut de conformité ou du vice caché. Ce remboursement pourra être fait par virement ou par chèque bancaire.

La responsabilité du vendeur ne saurait être engagée dans les cas suivants :

- non respect de la législation du pays dans lequel les produits sont livrés, qu'il appartient aux clients de vérifier,

- en cas de mauvaise utilisation, d'utilisation à des fins professionnelles, négligence ou défaut d'entretien de la part du client, comme en cas d'usure normal du produit, d'accident ou de force majeure.

- la photographie et graphisme présentés sur le site ne sont pas contractuels et ne serait engagé la responsabilité du vendeur.

La garantie du vendeur est, en tout état de cause, limité au remplacement ou remboursement des produits non conforme ou affectés d'un vice.

ARTICLE 9 : DONNEES PERSONNELLES

Le client est informé que la collecte de ses données à caractère personnelle est nécessaire à la vente des produits par le vendeur ainsi que leur transmission à des tiers à des fins de livraison des produits.

Ces données à caractères personnels sont récoltés uniquement pour l'exécution du contrat de vente.

9.1 Collecte des données à caractère personnel

Les données à caractère personnel qui sont collectés sur le site Senteurs d'Ostal sont les suivantes :

Commande de produits :

Lors de la commande de produits par le client :

nom, prénom, adresse postale, numéro de téléphone et adresse mail

Paiement :

Dans le cadre du paiement des produits proposés sur le site Senteurs d'Ostal, celui-ci enregistre les données financières relative au compte bancaire ou à la carte de crédit du client/utilisateur.

9.2 Destinataires des données à caractère personnelles

Les données à caractère personnel sont réservés à l'usage unique du vendeur et de ses salariés.

9.3 Responsable de traitement

Le responsable de traitement des données est le vendeur, au sens de la loi informatique et libertés et à compter du 25 mai 2018 du règlement 2016/679 sur la protection des données à caractère personnel

9.4 Limitation du traitement

Sauf si le client exprime son accord express, ses données à caractère personnel ne sont pas utilisés à des fins publicitaires au marketing.

9.5 Durée de conservation des données

Le vendeur conservera les données ainsi recueillis pendant un délai de 5 ans, couvrant le temps de prescription de la responsabilité civile contractuelle applicable.

9.6 Sécurité et confidentialité

Le vendeur met en oeuvre des mesures organisationnelles, techniques, logiciels et physique en matière de sécurité du numérique pour protéger les données personnelles contre les altérations, destructions et accès non autorisés. Toutefois il est à signaler qu'Internet n'est pas vraiment un environnement complètement sécurisé et le vendeur ne peut garantir le sécurité de la transmission et du stockage des informations sur Internet.

9.7 Mise en oeuvre des droits des clients et utilisateurs

En application avec la réglementation applicable aux données à caractère personnel, les clients et utilisateurs du site Senteurs d'Ostal disposent des droits suivants :

ils peuvent mettre à jour ou supprimer les données qui les concerne de la manière suivantes :

- ils peuvent supprimer leur compte en écrivant à l'adresse électronique senteursostal@gmail.com

- ils peuvent exercés leurs droits d'accès pour connaître les données personnelles les concernant en écrivant à l'adresse électronique indiquée ci-dessus

- si les données à caractère personnel détenu par le vendeur sont inexactes, ils peuvent demandés la mise à jour des informations en écrivant à l'adresse électronique indiquée ci-dessus

- ils peuvent également solliciter la portabilité des données détenues par le vendeur vers un autre prestataire

- Enfin, ils peuvent s'opposer aux traitements de leur données par le vendeur

Ces droits, dès lors qu'ils ne s'opposent pas à la finalité du traitement, peuvent être exercés en adressant une demande par courrier ou par mail au responsable de traitement dont les coordonnées sont indiquées ci-dessus.

Le responsable de traitement doit apporter une réponse dans un délai maximum d'un mois.

En cas de refus de faire droit à la demande du client, celui-ci doit être motivé

Le client est informé qu'en cas de refus, il peut introduire une réclamation auprès de la CNIL : 3 place de Fontenoy, 75007 Paris, ou saisir une autorité judiciaire.

Le client peut être invité à coché une case titulaire de laquelle il accepte de recevoir des mails à caractère informatifs et publicitaires de la part du vendeur. Il aura toujours la possibilité de retirer son accord à tout moment en contactant le vendeur ou en suivant le lien de désabonnement.

 

ARTICLE 10 : PROPRIETE INTELLECTUELLE

Le contenu du site Senteurs d'Ostal est la propriété du vendeur et de ses partenaires est protégé par les lois françaises et internationales relative à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction totale ou partielle de ce contenu est strictement interdite et est susceptible de constitué un délit de contrefaçon. 

ARTICLE 11 : DROIT APPLICABLE - LANGUE

Les présentes CGV et les opérations qui en découlent sont régies et soumises au droit français.

Les présentes CGV sont rédigées en langue française. Dans le cas ou elles seraient traduites dans une ou plusieurs langues étrangères, seul le texte français ferait foi en cas de litige.

ARTICLE 12 : LITIGES

Pour toute réclamation merci de contacter le service clientèle à l'adresse postale ou mail du vendeur indiqué à l'article 1 des présentes CGV.

Le client est également informé qu'il peut également recourir à la plateforme de règlement en ligne des litiges (RLL) : https://webgate.ec.europa.eu/odr/main/index.cfm?event=main.home.show

Tout les litiges auxquels les opérations d'achat et de ventes conclues en application des présentes CGV et qui n'auraient pas fait l'objet d'un règlement amiable entre le vendeur ou par médiation, seront soumis aux tribunaux compétents dans les conditions de droit commun.